Règlement numéro 1682-8 | Aménagement de débarcadères sur les propriétés privées
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2024
Règlement numéro 2024-136-5 | Règlement sur les parcs, les terrains de jeux et les bâtiments municipaux situés dans la ville de Boucherville
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2024
Règlement numéro 2024-222-8 | Programme de revitalisation du Vieux-Boucherville, des bâtiments cités monument historique et des bâtiments d'intérêt patrimonial
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2024
Règlement numéro 2024-352-2 | Programme d'aide à la restauration des bâtiments d'intérêt patrimonial sur le territoire de la ville de Boucherville
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2024
Règlement numéro 2024-421 | Citation du bâtiment situé au 1201, chemin du Général-Vanier
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2024
Règlement numéro 2024-434 | Règlement sur la circulation et le stationnement
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2024
Règlement numéro 2025-450 | Règlement régissant les modalités des collectes des matières recyclables et des résidus verts
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2025
Règlement numéro 2025-461 | Règlement sur l'usage d'embarcations à moteur dans une partie de La Grande Rivière et de son bras nord
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Règlements généraux
Année de publication
2025
Règlement numéro 2006-01 portant sur la régie interne du conseil municipal
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Règlements généraux
Année de publication
2006
Règlement numéro 2009-120 | La circulation et la sécurité publique dans les limites de la ville de Boucherville
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2009