Commissions et comités

Comité de suivi du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées

Son mandat est de veiller à la réalisation du plan d’action. Sous la supervision de la Direction des loisirs, des arts, de la culture et de la vie communautaire, ce comité est formé d’un élu municipal, de représentants des directions concernées de près par ce plan, d’organismes du milieu et de citoyens de Boucherville. Il vise l’identification des obstacles et l’élaboration de moyens pour les éliminer.

Le comité se réunit de façon statutaire, au moins une fois par année, avant la préparation du budget. Le plan d’action est habituellement adopté annuellement, au plus tard au mois d’avril, par le conseil municipal.

Membres du comité : 

• Mme Isabelle Bleau, conseillère municipale (à titre de conseillère déléguée du comité)
• Un membre de Loisirs et répit sans limites
• Un membre du CISSS Montérégie-Ouest
• Un membre de l’Université de Montréal
• Un membre de l’Association des usagers du transport adapté de Longueuil
• Chef de service de la vie communautaire
• Coordonnatrice à la vie communautaire
• Directrice des travaux publics 
• Un technicien en bâtiment de la Direction des travaux publics
• Directeur du génie
• Directrice des loisirs, des arts, de la culture et de la vie communautaire

Commission de la circulation et du transport de Boucherville

Son mandat est d’analyser les problèmes reliés à la signalisation, au contrôle de la circulation et au stationnement sur les routes qui sont sous la responsabilité de la Ville de Boucherville de même que les questions de transport en commun.

Membres du comité : 

• M. Raouf Absi, conseiller municipal et coprésident de la commission
• Mme Andrée Savard, conseillère municipale et coprésidente de la commission
• La directrice des travaux publics de la Ville
• Un technicien en génie municipal de la Ville
• Un représentant du Service de sécurité publique de Longueuil
• L’assistante-greffière de la Ville, secrétaire de la commission
• Le chef de la conception et planification à la Ville

Commission des loisirs, des arts et de la culture et de la vie communautaire

Son mandat est d’élaborer des recommandations concernant le suivi de la politique culturelle et d’analyser et faire des recommandations sur les sujets visant la culture qui lui seront soumis par le conseil municipal.

Membres du comité : 

• Mme Josée Bissonnette, conseillère municipale et présidente
• La directrice des loisirs, des arts et de la culture et de la vie communautaire (Ville)
• Le chef de section bibliothèque (Ville)
• La cheffe de section arts et culture (Ville)
• Les autres membres, s’il y a lieu, seront déterminés ultérieurement

Groupe de travail sur l’environnement

Son mandat est de faire des recommandations au conseil municipal sur les activités et les actions à prendre en matière d’environnement et de développement durable.

Membres du comité : 

• Mme Anne Barabé, conseillère municipale et présidente du groupe de travail
• Mme Isabelle Bleau, conseillère municipale
• Le directeur de l’environnement et de la transition écologique à la Ville
• La chef de service en environnement et transition écologique à la Ville

Comité famille

Son mandat est d’élaborer des recommandations concernant le suivi de la politique familiale et d’analyser et faire des recommandations sur les projets touchant la famille que le conseil municipal lui soumettra.

Membres du comité : 

• M. François Desmarais, conseiller municipal
• La directrice des loisirs, des arts, de la culture et de la vie communautaire (Ville)
• La chef de service à la vie communautaire (Ville)
• Les autres membres, s’il y a lieu, seront déterminés ultérieurement

Groupe de travail sur les mesures d’urgence

Son mandat est de faire des recommandations au conseil municipal sur les activités et les actions à prendre en matière de mesures d’urgence sur le territoire de la Ville.

Membres du comité :

• La directrice générale adjointe de la Ville, coordonnatrice des mesures d’urgence
• La greffière de la Ville, coordonnatrice des mesures d’urgence
• L’assistante-greffière de la Ville, coordonnatrice-adjointe des mesures d’urgence

Groupe de travail sur les ressources financières, humaines et informationnelles

Son mandat est de faire des recommandations au conseil municipal sur les dossiers qui lui auront été soumis en matière de finances municipales, de budget, de contrôle des dépenses et de la dette, de même qu’en gestion des ressources humaines.

Membres du comité : 

• M. Jean Martel, maire et président du comité
• Mme Josée Bissonnette, conseillère municipale
• Mme Andrée Savard, conseillère municipale
• Le directeur général de la Ville
• Le directeur des finances et trésorier de la Ville
• La directrice des ressources humaines de la Ville
• La greffière de la Ville

Commission des saines habitudes de vie, du sport et des équipements sportifs

Son mandat est de faire des recommandations au conseil municipal sur des dossiers qui lui auront été soumis visant ces 3 domaines de la vie municipale.

Membres du comité : 

• M. Raouf Absi, conseiller municipal et président du comité
• La cheffe de service aquatique de la Ville
• Le chef de section sport de la Ville
• Le contremaître des équipements sportifs de la Ville

Commission de toponymie de Boucherville

Son mandat est de recommander au conseil municipal des noms pour les rues, les boulevards, les avenues, les sentiers et autres voies de transport, les parcs, les monuments, les places, les zones et autres espaces publics, certains édifices publics et par extension, certains locaux des édifices municipaux. La commission de toponymie se réunit de 4 à 6 fois par an (entre septembre et juin). 

Fonctions :

• Assurer une vigie de la nomenclature toponymique selon les normes de la Commission de toponymie du Québec et soumettre les correctifs appropriés;
• Constituer une banque de noms susceptibles de servir à des fins de désignation toponymique commémorative;
• Relever les événements de l’histoire locale méritant d’être soulignés par des commémorations toponymiques et suggérer des lieux susceptibles de servir à ces fins;
• Proposer des projets de désignation thématique susceptibles de mieux désigner des secteurs ou des quartiers municipaux;
• Accepter tout autre mandat qui pourrait lui être confié par le conseil municipal.

Membres du comité : 

• M. François Desmarais, conseiller municipal et président du comité
• Le chef de service bibliothèque
• Un membre de la Société d’histoire des Îles-Percées
• Des citoyens de Boucherville

Comité consultatif d’urbanisme

Son mandat est d’étudier en général toute question en matière d’urbanisme et de soumettre des recommandations concernant principalement les plans d’implantation et d’intégration architecturale, les demandes de dérogation mineure et les demandes de démolition.

Membres du comité

• Mme Anne Barabé, conseillère municipale et présidente du comité
• Mme Isabelle Harvey, conseillère municipale
• Résidents de la ville nommés antérieurement par résolution à cet effet, le tout selon la durée du mandat et les modalités prévues.
• Le chef de service de la planification urbaine et du patrimoine

Durée du mandat d’un membre

La durée du mandat des membres choisis parmi les résidents de Boucherville est de 2 ans, avec la possibilité de renouvellement.

Séance ordinaire du comité

Lorsque requis, le comité siège en séance ordinaire une fois par mois, à l’exception du mois de juillet. Les rencontres se tiennent habituellement le dernier mercredi du mois, en soirée. Toute séance du comité a lieu à huis clos.

Intérêt

Un membre du comité ne peut prendre part à une délibération dans laquelle il a un intérêt personnel. Son retrait de toute délibération devra être consigné au procès-verbal de la réunion.

Séance extraordinaire du comité

Une séance extraordinaire peut être convoquée au moyen d’un avis à cet effet expédié par le secrétaire du comité au moins deux (2) jours à l’avance, de façon régulière.

Devoirs du comité

• Étudier toute question en matière d’urbanisme et recommander au conseil municipal l’adoption, la révision et toute modification au règlement prévu à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme.
• Examiner et faire au conseil municipal toute recommandation relative aux demandes de dérogations mineures.
• Examiner et faire au conseil municipal toute recommandation relative aux plans d’implantation et d’intégration architecturale.
• Examiner et faire au conseil municipal toute recommandation relative aux plans d’aménagement d’ensemble.
• Donner son avis au conseil municipal sur l’émission de permis de lotissement et de construction en regard de tout immeuble visé par un site du patrimoine ou cité « monument historique ».