Les séances du conseil municipal ont lieu une fois par mois et sont ouvertes au public, à moins d’une situation exceptionnelle. Elles se tiennent généralement le lundi à 20 h, au Centre administratif Clovis-Langlois (hôtel de ville), situé au 500, rue de la Rivière-aux-Pins.
Période de questions
La participation citoyenne est au cœur de nos priorités. Vos questions aux élus sont donc les bienvenues lors des séances du conseil municipal. Si vous avez une question d’intérêt public à adresser à l’un des élus, vous pouvez le faire en personne lors de la période de questions qui se tient au début de chaque séance ordinaire du conseil municipal.
Les citoyens qui souhaitent s’adresser aux élus pendant la période de questions doivent, avant le début de la séance, s’inscrire sur la feuille déposée à cet effet à l’entrée de la salle Pierre-Viger. La feuille est accessible à compter de 8 h 30 le jour d’une séance publique, jusqu’au début de cette dernière.
Calendrier des séances
Vous trouverez ci-dessous le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année en cours ainsi que les ordres du jour, procès-verbaux et projets de règlements.
Procès-verbal
Projets de règlement
Archives
Projets de règlement
Projets de règlement
Les procès-verbaux de toutes les séances du conseil municipal depuis 2 ans se trouvent dans notre Centre de publications.
Si vous souhaitez consulter le procès-verbal d’une année qui remonte à plus de deux ans, nous vous invitons à faire une demande d’accès à l’information.
Quant aux archives des enregistrements vidéo, vous les trouverez sur notre profil Viméo.
Diffusion des séances
Vous pouvez visionner les séances ordinaires du conseil municipal de Boucherville en vous rendant sur le site de TVRS, la station de télévision de la Rive-Sud, ou en consultant le compte Viméo de la Ville le lendemain matin. Veuillez noter que seules les séances ordinaires sont enregistrées sur un support vidéo.
TVRS
TVRS, la station de télévision régionale, affiliée à la chaîne 9 ou 609 HD de Vidéotron, diffuse en simultané les séances du conseil municipal de Boucherville. La station offre également un accès aux archives des séances.
Visionner la séance du conseil en direct
Accéder aux archives des diffusion
Notre compte Viméo
L’enregistrement des séances est mis en ligne sur notre profil Viméo le lendemain de leur tenue.
Accéder aux archives des séances du conseil
Déroulement des séances
Présidence
Le maire est en quelque sorte le chef du conseil. Lors des séances, c’est lui qui préside les débats, maintient l’ordre et le décorum.
Le déroulement d’une séance est limité par un ordre du jour qui indique les sujets qui seront abordés lors de la séance. Le greffier assiste aux séances et rédige le procès-verbal.
Pour tenir une assemblée du conseil, le quorum doit être d’au moins la majorité des membres du conseil.
Période de questions
La séance du conseil comprend une période de questions à laquelle le public peut participer. Le conseil possède un règlement déterminant la durée, la procédure et le moment de cette période de questions. Cette période dure habituellement 30 minutes, à moins qu’une prolongation soit accordée.
Le maire ou un conseiller désigné répond à la question lors d’une séance du conseil. Selon la nature de la question, il peut répondre sur-le-champ ou lors d’une séance ultérieure.
Vote
Le vote s’effectue à voix haute. Par contre, le maire ou celui qui préside n’est pas tenu de le faire : c’est son choix.
Ajournement
Le conseil peut ajourner une séance s’il n’a pas eu le temps de traiter tous les points à l’ordre du jour. Une séance peut également être ajournée en cas de défaut du quorum.
Séances du conseil d’agglomération de Longueuil
L’agglomération de Longueuil fournit certains services à la municipalité de Boucherville, tels que :
- le service de police;
- le service de sécurité incendie;
- la cour municipale;
- le transport collectif;
- le logement social;
- l’alimentation en eau;
- le développement économique;
- l’évaluation foncière.
Si vous avez une question concernant l’un de ces services, nous vous invitons à consulter la page Séance du conseil de l’agglomération de Longueuil.