La réglementation disponible sur le Web ne remplace aucunement les textes officiels adoptés par le conseil municipal. Ces règlements sont sujets à des modifications en tout temps. Seule la copie originale a force légale. Vous pouvez en obtenir une copie en vous informant auprès de la Direction des affaires juridiques et du greffe.
Règlement numéro 2026-465-1 | Règlement modifiant le Règlement numéro 2025-465 décrétant la tarification 2026
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2026-472-1 | Règlement modifiant le Règlement numéro 2026-472 concernant le régime de retraite des employés de la Ville de Boucherville
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2026-481 | Règlement autorisant l’usage service de garde sur le site du 1308, rue de Rouen
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 1395-2 | Règlement ayant pour but de protéger l'insigne, l'écusson, la marque ou l'emblème adopté et employé par la Ville de Boucherville comme marque officielle pour ses services et amendements
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2025
Règlement numéro 2026-482 | Règlement autorisant l’usage service de garde sur le site du 635, rue De Verrazano
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2025-462 | Règlement visant la cotisation imposée aux membres de la Société de développement commercial (SDC) du Centre urbain de Boucherville pour l'exercice financier de 2026
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2025
Règlement numéro 2026-474 | Règlement ordonnant l'exécution de travaux d'aménagement aux 950 et 952, chemin d'Anjou
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2025-463 | Règlement imposant les taxes foncières, les droits sur les mutations immobilières dont la base d'imposition excède 500 000 $ et les tarifs pour l'utilisation de l'eau et la gestion des matières résiduelles, et ce, pour l'année 2026
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2025
Règlement numéro 2026-475 | Règlement ordonnant l'exécution de travaux d'aménagement du parc des Ateliers
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2025-464 | Règlement imposant une taxe sur les surfaces minéralisées de certains immeubles non résidentiels, et ce, pour l'année 2026
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2025