La réglementation disponible sur le Web ne remplace aucunement les textes officiels adoptés par le conseil municipal. Ces règlements sont sujets à des modifications en tout temps. Seule la copie originale a force légale. Vous pouvez en obtenir une copie en vous informant auprès de la Direction des affaires juridiques et du greffe.
Règlement numéro 2025-464 | Règlement imposant une taxe sur les surfaces minéralisées de certains immeubles non résidentiels, et ce, pour l'année 2026
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2025
Règlement numéro 2026-477 | Règlement ordonnant l'exécution de travaux de mise en place d'ouvrage de béton
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2025-465 | Règlement décrétant la tarification 2026
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2025
Règlement numéro 2026-473 | Règlement ordonnant l'exécution de travaux favorisant une meilleure résilience climatique
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2026-441-2 | Règlement modifiant les dispositions du Règlement numéro 2025-441 visant à autoriser les logements accessoires dans certains secteurs de Boucherville
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2026-476 | Règlement ordonnant l'exécution de travaux à l'entrepôt des ateliers municipaux, au Centre des glaces Gilles-Chabot, ainsi qu'au Centre multifonctionnel Francine-Gadbois
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2026-469 | Règlement ordonnant l'exécution de travaux de réfection de la rue De Noyon et d'une partie des rues du Père-Le Jeune et Jean-Plouf
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2026-478 | Règlement décrétant l'ameublement de certains immeubles municipaux
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2026-471 | Règlement décrétant un emprunt de 1 800 000 $ afin de financer la subvention du ministère de la Culture et des Communications
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Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026
Règlement numéro 2026-472 | Règlement concernant le régime de retraite des employés de la Ville de Boucherville
Catégorie
Règlements administratifs ou d'emprunt
Année de publication
2026