Spa résidentiel

Vous souhaitez installer un spa dans votre cour arrière? Vous devez savoir qu’il y a certaines normes à respecter pour que votre installation soit conforme, ce, peu importe la capacité du bassin (cuve). 

Un permis est exigé si la capacité de votre spa excède 2000 litres. De plus, en fonction de votre projet et de son aménagement, il se peut que certains permis ou certificats d’autorisation soient exigés.

Obtenir un permis

L’obtention d’un permis est parfois nécessaire pour l’installation d’un spa, selon sa capacité. 

Pour plus de détails sur ce genre de demande, consultez la page Permis et certificats d’autorisation. 

Règlements complets

2018-294 – Règlement relatif aux permis et certificats

Consultez les articles 49 à 51 pour savoir si vos travaux requièrent un permis. 

2018-290 – Règlement de zonage

Consultez le chapitre 8 (article 8-102) pour en savoir davantage sur les normes concernant l’installation d’un spa.