Démolition de piscine
Vous avez une piscine dans votre cour dont vous souhaitez vous débarrasser? S’il s’agit d’une piscine hors terre ou gonflable, aucun certificat d’autorisation n’est requis pour procéder à sa démolition, son retrait ou son démontage. S’il s’agit d’une piscine creusée, il y a certaines normes à respecter et vous devez obtenir un certificat d’autorisation. Notez également que, dans le cas d’une piscine creusée, le Règlement prévoit le retrait de toute la structure avant de procéder au remblaiement.
Obtenir un certificat d’autorisation
Un certificat d’autorisation est requis pour la démolition d’une piscine creusée. Pour plus de détails sur ce genre de demande, consultez la page Permis et certificats d’autorisation.
Disposer des déchets
La disposition des déchets pour une piscine creusée est effectuée par l’entrepreneur. Pour une piscine hors terre, nous vous suggérons de disposer des résidus dans l’un des écocentres de l’agglomération de Longueuil.
Règlements complets
Pour prendre connaissance de la réglementation en vigueur et vous informer sur les documents à fournir, consultez les articles 61 et 63 du Règlement relatif aux permis et certificats.