La réglementation disponible sur le Web ne remplace aucunement les textes officiels adoptés par le conseil municipal. Ces règlements sont sujets à des modifications en tout temps. Seule la copie originale a force légale. Vous pouvez en obtenir une copie en vous informant auprès de la Direction des affaires juridiques et du greffe.
Règlement numéro 2025-260-2 | Règlement relatif à l'art mural
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Règlements généraux
Année de publication
2025
Règlement numéro 2026-479 | Règlement encadrant les systèmes de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet
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Règlements généraux
Année de publication
2026
Règlement numéro 2026-468 | Règlement sur l'utilisation temporaire de l'emprise publique pour une période de douze mois
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2026
Règlement numéro 2026-434-1 | Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-434 sur la circulation et le stationnement
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2026
Règlement numéro 2026-480 | Règlement relatif au déneigement des allées et des stationnements privés
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2026
Règlement numéro 2024-136-5 | Règlement sur les parcs, les terrains de jeux et les bâtiments municipaux situés dans la ville de Boucherville
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2024
Règlement numéro 2022-372 | Sacs d'emplette en plastique
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Règlements généraux
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2022
Règlement numéro 2022-373 | Nuisances olfactives
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Règlements généraux
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2022
Règlement numéro 2024-222-8 | Programme de revitalisation du Vieux-Boucherville, des bâtiments cités monument historique et des bâtiments d'intérêt patrimonial
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Règlements généraux
Année de publication
2024
Règlement numéro 2024-352-2 | Programme d'aide à la restauration des bâtiments d'intérêt patrimonial sur le territoire de la ville de Boucherville
Catégorie
Règlements généraux
Année de publication
2024